Dans une copropriété, dénommée "LES JARDINS DU CHATEAU" et figurant ainsi au cadastre :
| Section |
N° |
Lieudit |
Surface |
| IB |
116 |
2490 RTE DES CHATEAUX MONT |
00 ha 07 a 88 ca |
| IB |
151 |
2490 RTE DES CHATEAUX MONT |
00 ha 32 a 00 ca |
Lot numéro vingt et un (21) Dans le bâtiment G, un local et à l'extérieur, un jardin.
Figurant sous teinte turquoise aux plans d'identification des lots ci-annexés. Avec les trente et un /mille cent unièmes (31 /1101 èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.
Et les quatre cent quatre-vingt-treize millièmes (493 /1000 èmes) des parties communes spéciales au bâtiment G.
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Lot numéro vingt-deux (22) Dans le bâtiment G, deux bureaux et à l'extérieur, un jardin.
Figurant sous teinte bleue aux plans d'identification des lots ci-annexés. Avec les trente-deux /mille cent trente-troisièmes (32 /1133 èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.
Et les cinq cent sept millièmes (507 /1000 èmes) des parties communes spéciales au bâtiment G.
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Lot n°57, dans le Bâtiment F, le hangar, sans la toiture. Figurant sous teinte rouge clair aux plans d’identification des lots ci-annexés.
Et les soixante-trois tantièmes des parties communes générales,
Lot n°58, dans le Bâtiment F, la toiture du hangar. Figurant sous teinte orange aux plans d’identification des lots ci-annexés.
Et les dix-huit tantièmes des parties communes générales,
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Lot n°51, à l’extérieur, un jardin.
Figurant sous teinte verte aux plans d’identification des lots ci-annexés.
Et les 2 / 1591 des parties communes générales.
Lot n°13, à l’extérieur, une place de stationnement.
Figurant sous teinte verte aux plans d’identification des lots ci-annexés.
Et les trois tantièmes des parties communes générales,
Lot n°14, à l’extérieur, une place de stationnement.
Figurant sous teinte bleue aux plans d’identification des lots ci-annexés.
Et les trois tantièmes des parties communes générales,
Lot n°15, à l’extérieur, une place de stationnement.
Figurant sous teinte orange aux plans d’identification des lots ci-annexés.
Et les trois tantièmes des parties communes générales,
Lot n°16, à l’extérieur, une place de stationnement.
Figurant sous teinte verte aux plans d’identification des lots ci-annexés.
Et les trois tantièmes des parties communes générales,
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Clause suspensive d'obtention d'une DP modification des façades et rénovation de la toiture à l'identique. Frais de DP à 2 000 EUR TTC par virement séparé.